Par le sol et par le sang: géographie et histoire du droit de la nationalité

Quels pays facilitent, quels pays entravent l’acquisition de la nationalité pour les enfants d’immigrés? Cet essai dresse un état des lieux contrasté, selon l’application du droit du sol ou du sang, avec des conditions ou discriminations particulières.

La possibilité pour un enfant d’immigré d’acquérir la nationalité du pays où il est né varie considérablement selon les pays. Quels sont les pays juridiquement les plus ouverts et, au contraire, les plus fermés à ce que les enfants d’immigrés, par le fait de leur naissance sur le territoire, accèdent aux privilèges (Slama 2003) civils, politiques et socioéconomiques réservés aux nationaux? Le droit du sol et le droit du sang forment le diptyque classique du droit de la nationalité, le premier facilitant l’entrée des enfants d’immigrés dans la nationalité, le second formant au contraire une clôture plus étroite de la communauté des nationaux. Cet article dresse un état des lieux du droit de l’acquisition de la nationalité à la naissance dans le monde. L’acquisition de la nationalité après la naissance (c’est-à-dire la naturalisation au sens large) et le droit de la perte de la nationalité ne seront en revanche pas abordés, la plupart des individus acquérant leur nationalité à la naissance et la conservant toute leur vie (Honohan & Rougier 2008).

Lire la suite

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s