LES SCANDALES SOUS YAYI : RETOUR SUR l’AFFAIRE CEN-SAD.

Nous publions ici la suite du Mémorandum de l’ex-Ministre des Finances Soulé Mana LAWANI sur l’Affaire CEN-SAD sorti en 2010 dans les journaux. Compte tenu de l’actualité, cette republication d’un témoignage de l’Ex-Argentier accusé à l’époque de tous les noms sur un dossier de scandale, aidera certainement à éclairer les lanternes sur des contre-vérités déversées à l’heure actuelle par le Gouvernement YAYI dans l’affaire PVI.

 

  La Flamme

 

« Rebondissement (2) dans l’Affaire CEN-SAD :

imageMémorandum II : Les parcelles bradées et les exonérations sous la bénédiction de la « HAUTE AUTORITE »

Le téméraire Soulé Mana LAWANI continue par distribuer les preuves de la culpabilité du chef de l’Etat dans l’affaire CEN-SAD. Nous mettons à votre disposition le CHAPITRE II de sa publication.

 

En attendant la Haute Cour de Justice, en attendant la coupure d’Internet dans le village Planétaire…..Bon week end

« Le ministre chargé de l’urbanisme et le chef de l’Etat retiennent déjà les entreprises devant bénéficier des marchés avant l’introduction d’une communication en Conseil des Ministres sollicitant le gré à gré », dit l’ancien ministre. Dans certains cas, les dossiers de passation de gré à gré ne passent pas devant le Conseil des Ministres avant d’être retenus. C’est le cas du dossier de réhabilitation du Centre International des Conférences et du Palais des congrès évaluée à plus de cinq milliards de FCFA. C’est aussi le cas de la reconstruction de la liaison Aéroport-Place du Souvenir-Air Afrique évaluée à près de 12 milliards de FCFA. Le rapport de l’IGE sur cet aspect des travaux a révélé des irrégularités sur ces travaux dans son rapport. Soulé Mana Lawani montre que curieusement, cette partie mettant en exergue les irrégularités relevées a été soutirée du rapport définitif. « Sur instruction », indique l’ancien argentier national. A tout cet obscur enchevêtrement s’ajoute le dossier des attributions de parcelles à des promoteurs immobiliers réputés proches du chef de l’Etat (voir "La Flamme" n° 304). Au total, dit l’ancien ministre, environ 370 696 mètres carrés ont été vendus à 694 757 800 FCFA, soit 1875 FCFA le mètre carré dans Cotonou ville. C’est vraiment cadeau….. », ironise Soulé Mana Lawani qui montrera que les mêmes parcelles ont été revendues à prix d’or par ces entrepreneurs qui ne sont pas du tout bêtes. Comme si cela ne suffisait pas, les entreprises concernées ont bénéficié d’exonérations fiscales exceptionnelles qui ont culminé à plus de 9 milliards de FCFA. Et pourtant, souligne l’ex-argentier national, « rien ne prouve que les matériaux exonérés ont été effectivement consacrés à la construction des villas, car la douane n’a pu faire les contrôles ». Et s’il fallait ajouter autre chose à ce puzzle, on peut noter que le mémorandum évoque les failles béantes de l’Inspection Générale d’Etat clochardisée, instrumentalisée comme un simple jouet aux mains du pouvoir. Voici l’ensemble de ce mémorandum explosif qui se trouve déjà sur la table des députés.

MEMORANDUM SUR LE DOSSIER CEN-SAD (suite et fin)

Le Bénin a été désigné pour abriter le Sommet CEN-SAD en juin 2008. Le Gouvernement a saisi l’occasion pour réaliser d’importantes infrastructures et acheter divers équipements qui contribueront à la modernisation des infrastructures de la ville de Cotonou. Les efforts du Gouvernement portent sur les volets suivants :

1- Attribution de parcelles aux promoteurs immobiliers ;

2- Viabilisation de sites ;

3- Construction de 14 villas ;

4- Réhabilitation du centre international des conférences et du Palais des congrès de Cotonou ;

5- Extension du parking de l’aéroport de Cotonou ;

6- Liaison l’aéroport –place du souvenir-air Afrique ;

7- Aménagement et équipement du palais des hôtes de marque (Palais de la République)

8- Equipement de sécurité ;

9- Exonération.

(…)

4.- Réhabilitation du Centre International des Conférences et du Palais des Congrès de Cotonou.

Le Gouvernement a décidé de procéder à la réfection et à l’ameublement du Centre International des Conférences et du Palais des Congrès de Cotonou retenus pour abriter les travaux du Sommet. Le Ministère des Finances a piloté ce dossier et le Ministre de l’Urbanisme a recruté des experts indépendants chargés d’évaluer les coûts prévisionnels des travaux et d’assurer le contrôle technique de réalisation des travaux.

L’attribution des marchés a été faite selon la procédure de gré à gré sur la base d’une consultation restreinte des entreprises. Aucune communication n’a été faite en Conseil des Ministres pour valider le gré à gré, le Code des marchés publics ne le prescrivant pas. Les marchés de réhabilitation, évalués au préalable à 5 817 243 293 FCFA par les experts recrutés par le Ministre de l’Urbanisme, ont été attribués pour un montant total de 5 168 582 095 FCFA aux entreprises suivantes :

Ø Lot : Entreprise ECAB pour un montant de 48 738 300 FCFA

– Lot Plomberie sanitaire : Entreprise Génie d’Afrique Group pour un montant de 138 950 900 FCFA.

Ø Lot Revêtement en carreaux : Entreprise Verseau pour un montant de 142 898 000. FCFA

Ø Lot Revêtement souple : Entreprise GMT Sarl pour un montant de 466 765 520 FCFA ;

Ø Lot Maçonnerie, béton et peinture : Entreprise GMT Sarl pour un montant de 467 681 200 FCFA ;

Ø Lot Menuiserie, aluminium, vitrerie et faux plafond ; Entreprise SMC pour un montant de 623 638 330 FCFA ;

Ø Lot Climatisation et Machinerie : Entreprise GIF pour un montant de 551 899 351 FCFA ;

Ø Lot Electricité, courant force : Entreprise MIERT pour un montant de 890 307 050 FCFA ;

Ø Lot Courant faible et sonorisation : Entreprise MALI

Le coût total des marchés de réhabilitation et d’ameublement est de 6 429 207 327 FCFA dont 5 168 582 095 FCFA pour les travaux de réhabilitation et 1 260 625 232 FCFA pour le mobilier, l’espace vert, la construction des salles de presse, les objets, les rideaux, la reprise du hall principal du CIC effondré, les équipements complémentaires de sonorisation, etc.

L’IGE a relevé des irrégularités dans l’attribution des marchés et l’exécution des travaux. Elle a fait réaliser une contre-expertise financière qui a révélé des surfacturations estimées à 2 106 367 535 FCFA qui ne sont étayées par aucune preuve matérielle.

(…)

RESUME SUR LE DOSSIER CIC ET PALAIS DES CONGRES

Les faits. La tenue à Cotonou en juin 2008 du 10ème Sommet CEN-SAD, décidée le 3 juin 2007 en Lybie, n’est devenue certaine qu’après la décision du Gouvernement prise lors du Conseil des Ministres de décembre 2007. Le Conseil des Ministres a instruit le 26 mars 2008, le Ministre en charge des Finances, de procéder à la réhabilitation et à l’ameublement du Centre International des Conférences et du Palais des Congrès de Cotonou, retenus pour abriter les travaux du Sommet. Ce Ministère ne disposait donc que de 5 à 6 mois pour la réalisation des travaux. Expertise préalable des travaux. Avant le démarrage des travaux, le Ministère en charge des Finances a commandité auprès du Ministère en charge de l’Urbanisme, une expertise des deux ouvrages qui a abouti à l’élaboration d’un dossier d’appel d’offres et à une estimation prévisionnelle de 4,5 milliards pour l’Avant Projet Sommaire et 5,8 milliards pour l’Avant Projet Détaillé.

Gré à gré. Compte tenu du délai court, les règles habituelles de gestion des marchés publics étaient inopérantes et la procédure de gré à gré s’est imposée comme le seul moyen de parvenir à finir les travaux dans les délais. La procédure de gré à gré, prévue par le code des Marchés Publics, a été mise en œuvre sous forme de consultation restreinte des entreprises, l’objectif de la consultation restreinte étant de permettre la mise en concurrence. Ainsi, le gré à gré utilisé ne doit pas être assimilé à une entente directe avec les entreprises. Passation des marchés. Le processus de passation des marchés a démarré effectivement le 1er février 2008. Avant le lancement de la consultation, le dossier de consultation et la liste des entreprises à consulter ont été soumis par le Secrétaire Général du Ministère à l’approbation du Ministre en charge des Finances qui a marqué son accord et à la Direction Nationale des Marchés Publics pour étude et avis.

Contrairement à la pratique, la Direction Nationale des Marchés Publics n’a émis ni un avis favorable, ni un avis réservé malgré les instructions du Ministre en charge des Finances. Le lancement du dossier de consultation est intervenu le 7 mars 2008 et 27 offres techniques et financières ont été déposées le 14 mars 2008. Pour l’attribution des différents marchés, la commission d’analyse des offres a disposé de 48 heures pour dépouiller et rendre disponibles les résultats. Dans cette extrême urgence, elle a utilisé le devis référentiel du Ministère en charge de l’Urbanisme élaboré par les experts, qui a prévu l’ensemble des interventions pour un montant de 5,8 milliards. La commission d’analyse des offres a procédé à l’étude des offres techniques et financières et a abouti à des attributions provisoires des offres moins-disantes et techniquement recevables pour un montant de 5,1 milliards, soit 700 millions de moins par rapport aux référentiels du Ministère en charge de l’Urbanisme. Le Ministre en charge des Finances ayant estimé que ces prix étaient compétitifs et tenaient dans les prévisions, a validé les attributions provisoires.

Attributions définitives des marchés. Le 26 mars 2008, la Direction Nationale des Marchés Publics a prononcé, sur procès verbal, les attributions définitives des offres. La Direction Nationale des Marchés Publics, structure de contrôle prévue par le code des Marchés Publics, a validé toutes les opérations de passation de marché. Elle a exercé un contrôle a priori (associée au départ du dossier au niveau de la Direction du Centre International des Conférences et du Palais des Congrès) et un contrôle a posteriori dans le processus de passation des marchés et a émis son avis de non objection sur procès verbal. Pourquoi la Direction Nationale des Marchés Publics, structure de contrôle, n’avait pas réservé son avis si tant est que la procédure était viciée et irrégulière ? Signature des contrats. Après l’avis favorable de la DNMP pour les attributions définitives, les projets de contrats ont été engagés et signés par le Directeur Général du Budget et le Contrôleur Financier et enfin approuvés par le Ministre en charge des Finances. Réalisation des travaux. La remise de site a été effectuée le 1er avril 2008 et la fin des travaux est intervenue le 15 juin 2008. La réunion de CEN-SAD a pu se tenir dans les locaux fonctionnels avec des équipements de qualité reconnus par tous les participants. Les prestataires ont été félicités pour avoir exécuté des travaux de bonne qualité et la crédibilité de l’Etat est restée intacte. Les travaux ont été exécutés sous la supervision des experts recrutés par le Ministère en charge de l’Urbanisme. Les rapports de réception provisoire des travaux n’ont pas fait état de mauvaises prestations, ni de malfaçons et d’irrégularités techniques significatives. La réception technique définitive de certains lots a été déjà prononcée avec des réserves mineures. Il faut préciser que, en tout état de cause, les malfaçons demeurent toujours sous la responsabilité des entreprises ayant exécuté les travaux. Entre la réception provisoire et la réception définitive des lots, tous les travaux de maintenance et de levée de réserves constatées sont pris en charge par les entreprises attributaires des marchés.

Montant total de la réhabilitation et de l’ameublement.

La réhabilitation et l’ameublement totalisent 6 429 207 327 FCFA dont :

– 5 168 582 232 FCFA pour les travaux de réhabilitation des deux ouvrages ;

– 1 260 625 232 FCFA pour les dépenses complémentaires regroupant le mobilier, l’espace vert, la construction des salles de presse, les équipements complémentaires de sonorisation, les rideaux, les objets d’art, etc.

Vérifications d’investigations – Rapport IGE.

L’Inspection Générale d’Etat a été chargée le 2 juin 2008, de procéder à la vérification des conditions d’attribution et d’exécution des commandes publiques passées dans le cadre de l’organisation du 10ème Sommet de la CEN-SAD. Le rapport définitif de l’Inspection Générale d’Etat, examiné en Conseil des Ministres du 3 juillet 2009, a relevé sans en donner la preuve, en ce qui concerne la réhabilitation et l’ameublement des deux ouvrages, que l’exécution des travaux a donné lieu à des surfacturations et les graves irrégularités relevées sont la conséquence de la conduite solitaire du dossier par le Ministre en charge des Finances qui s’est impliqué personnellement pour faire désigner des entreprises sans expérience, sans expertise et parfois sans visite de site. Ces remarques ne sont pas fondées et ont été contestées par le Ministre en charge des Finances, comme l’ont aussi contesté tous les agents mis en cause dans ce rapport.

Surfacturations. L’IGE a fait réaliser une contre-expertise financière qui a révélé des surfacturations estimées à 2,1 milliards FCFA.

A cet égard, il faut préciser que l’attribution des marchés a été faite sur la base des coûts de référence déterminés préalablement avant le lancement de la consultation restreinte par les experts recrutés par le Ministère en charge de l’Urbanisme et qui s’élèvent à 5,8 milliards FCFA. Le ministère en Charge des Finances a attribué les marchés pour un montant de 5,1 milliards FCFA, montant inférieur au montant de 5,3 milliards FCFA représentant le total des attributions provisoires de la consultation lancée conjointement par la Direction du CIC et du Palais des Congrès, la DNMP et le Ministère de l’Urbanisme. Cette consultation a été annulée par le Ministre en charge des Finances pour vice de procédure et absence de dossiers techniques. La mise en évidence de surfacturations remet en cause les résultats des études d’expertise ayant permis de déterminer les coûts prévisionnels de réalisation des travaux. L’expertise et la contre-expertise des travaux conduisent à une bataille d’experts. Plus étonnant encore, l’IGE n’a pas fait droit à la requête des entreprises adjudicataires des marchés, de faire réaliser une contre-expertise nationale de la contre-expertise financière effectuée par des experts togolais, ces derniers n’étant pas bien imprégnés pour apprécier le contexte et les réalités des entreprises béninoises. Que cacherait l’IGE ou de quoi a-t-elle peur ?

Il ne faut cependant pas perdre de vue que l’urgence a un coût. Implication personnelle du ministre en charge des finances. Le ministre en charge des Finances a tenu à veiller au respect scrupuleux des prescriptions du Code des marchés publics, notamment les différentes étapes successives de passation de marché par gré à gré conduisant à la signature des contrats de marchés. Nulle part au niveau de ces étapes, le Ministre en charge des Finances ne s’est impliqué personnellement et n’a donné d’instructions personnelles ne relevant pas de ses prérogatives. Toutes les décisions prises par le Ministre en charge des Finances ont été prises sur la base des propositions formulées par les responsables des services techniques compétents du Ministère, en l’occurrence le Secrétaire Général du Ministère et le Directeur National des Marchés Publics. Toutes les correspondances existent pour le prouver et le Ministre en charge des Finances ne saurait donc être accusé de gestion solitaire du dossier. L’IGE a dû confondre l’implication du Ministre en charge des Finances pour le respect du délai de réalisation des travaux avec l’implication pour la désignation d’attributaires de marchés.

Appréciations politiques du rapport de l’IGE

Conformément à ses procédures habituelles, cette structure n’a jamais auditionné le ministre en charge des Finances au cours du déroulement de la mission de vérification, ni envoyé personnellement de rapport provisoire pour recueillir ses observations et ni notifié l’accusation de conduite solitaire des opérations et de choix d’entreprises. Cette accusation gravissime n’a d’ailleurs été brandie et soutenue qu’après son limogeage du Gouvernement, car quand il en était membre, aucune responsabilité ne lui avait été imputée. Son implication personnelle est subitement apparue dans la communication en Conseil des Ministres du 3 juillet 2009 pour soutenir l’accusation, car cela fait bien d’enfoncer un Ministre des Finances limogé. Qu’il vous souvienne les conditions dans lesquelles il a été limogé du Gouvernement pour cosignature d’un arrêté interministériel accordant des primes de motivation aux agents de santé sans l’accord préalable du Chef de l’Etat. Pourtant, des agents de onze autres ministères ont été aussi bénéficiaires de cette prime sans que les Ministres signataires aient été limogés.

Il ne faut pas perdre de vue que l’Inspection Générale d’Etat n’est pas une institution indépendante, elle est le bras armé du Président de la République. Aussi, ne pourrait-on pas penser qu’elle a été instrumentalisée et utilisée à des fins de nuisance politique ah ! pour « tenir » quelqu’un qui peut déranger ?

Rapport de la commission Kpognon

La plupart des conclusions significatives de l’Inspection Générale d’Etat ayant été contestées par les acteurs mis en cause, la commission KPOGNON a été créée le 10 juillet 2009 pour mieux situer les rôles et responsabilités des acteurs et apporter un regard indépendant sur les coûts, surcoûts et surfacturations.

… Il convient de relever que la commission Kpognon n’est pas indépendante, car l’Inspecteur Général d’Etat et l’Agent Judiciaire du Trésor qui en sont membres, dépendent tous du Président de la République. Cette commission n’a pas eu les moyens et le temps nécessaires pour approfondir ses investigations et faire évaluer correctement les coûts, surcoûts et surfacturations. Plus grave, elle n’a même pas auditionné les entreprises adjudicataires des marchés, ni visité les deux ouvrages pour apprécier la qualité des travaux mis en cause.

Questions. Pourquoi ce dossier a-t-il été agité ? A-t-il un soubassement politique ou est-ce par souci de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption ? Pourquoi l’Inspection Générale d’Etat n’a pas fait réaliser la contre-expertise financière des autres volets du programme CEN-SAD (viabilisation des sites, construction des 14 villas, attribution des parcelles, extension du parking de l’aéroport, liaison Aéroport-Place de Souvenir-Air Afrique, exonérations, aménagement et équipement du Palais des hôtes de marque et équipements de sécurité) ?

Pourquoi le dossier CEN-SAD s’est-il limité à la réhabilitation et à l’ameublement du Palais des Congrès et du Centre International des Conférences ? Est-ce l’arbre qui cache la forêt ? Pourquoi l’IGE a refusé aux entreprises adjudicataires des marchés de faire réaliser une contre-expertise nationale de la contre-expertise effectuée par des experts togolais ?

La Flamme

   

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